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Marques déposées par l'association loi 1901 LE PETIT PAUME
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LE PETIT PAUME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT PAUME
LE PETIT PAUME, association régie par la loi de 1901 : ESCL, 23, av Guy de Collongue, 69130 ECULLY.

Numéro de dépôt :
1210052
Date de dépôt :
29/10/1981
Lieu de dépôt :
LYON

Présentation de la marque LE PETIT PAUME

Déposée le 29 octobre 1981 par l'association loi 1901 LE PETIT PAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « LE PETIT PAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LE PETIT PAUME - France.

La marque LE PETIT PAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE PETIT PAUME est expirée depuis le 29 octobre 1991.

LE PETIT PAUME a également déposé les autres marques suivantes : THE BEST OF LYON , Le Village Médiéval du Petit Paumé , Le Village du Petit Paumé , Le Petit Paumé du Terroir , La Nuit du Petit Paumé , Les Soirées Gourmandes du Petit Paumé , AÉRONITE , LE PETIT PAUME , Petit Paumé des Marchés , RPPP, RECOMMANDE PAR LE PETIT PAUME


LE PETIT PAUME, association régie par la loi de 1901 : ESCL, 23, av Guy de Collongue, 69130 ECULLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Guide des bonnes adresses.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.